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Retour 12 février 2025

États-Unis : La SEC marque une trêve dans son litige contre Binance !

Le fait est assez exceptionnel pour être noté : la SEC et Binance viennent de conclure une trêve dans le cadre de leur litige débuté en 2023. Cette pause de 60 jours vise à laisser l'administration Trump poser ses valises avant de revoir le dossier sous un jour possiblement plus favorable. D'autres acteurs crypto made in US espèrent profiter de la tendance...

Actualités Hugh B

La gestion jusque-là hautement répressive du dossier crypto par la SEC des États-Unis pourrait bien être très prochainement de l’histoire ancienne. En effet, le très agressif Gary Gensler vient de laisser sa place à un candidat plus favorable aux cryptomonnaies. Une passation de pouvoir qui ne va pas s’opérer du jour au lendemain. C’est la raison pour laquelle une trêve officielle de 60 jours vient d’être conclue entre l’instance de régulation et la plateforme Binance. D’autres acteurs américains en litige brandissent déjà le drapeau blanc pour être les prochains sur la liste. 

Binance signe une trêve avec la SEC

L’arrivée de Donald Trump à la Maison-Blanche laissait espérer la mise en place d’une politique plus favorable aux cryptomonnaies. Et, de toute évidence, cela devait passer par le déclenchement du siège éjectable destiné à se débarrasser une bonne fois pour toute du patron de la SEC, Gary Gensler.

Un départ destiné à mettre à son poste un candidat inscrit dans la dynamique pro-crypto de l’administration Trump. Et c’est rapidement le nom de Paul Atkins qui s’est imposé comme le meilleur postulant afin de remplir cette mission.

Car l’objectif est de prendre enfin le temps de définir un cadre réglementaire clair à appliquer au secteur des cryptomonnaies made in US. Mais cela risque de prendre un peu de temps. Alors pourquoi poursuivre des litiges possiblement inexistants une fois cette législation déterminée pour de bon ?

Document officiel de la trêve entre Binance et la SEC - Source : Eleanor Terret

C’est de toute évidence le constat mené dans le cadre de l’affaire Binance, initiée depuis juin 2024. car les deux parties concernées viennent apparemment de conclure une trêve pour une période de 60 jours. Un fait assez inhabituel qui permet de mesurer l’ampleur du changement en cours

« La plaignante Securities and Exchange Commission (SEC) et les défendeurs Binance Holdings Limited, BAM Trading Service Inc., BAM Management US Holdings Inc. et Changpeng Zhao (collectivement, les « parties ») demandent conjointement la suspension de cette affaire pour une période de 60 jours »Document de la SEC

La SEC baisse les armes et engage le dialogue ? 

L’affaire initiée contre Binance trainait en longueur depuis des mois, par manque évident de preuves du côté de la SEC. Avec comme principal angle d’attaque, un énième cas de vente de titres financiers non enregistrés très chers à Gary Gensler. 

Mais le dépôt de cette requête conjointe de suspension vient rebattre les cartes du paysage réglementaire américain. car c’est apparemment le discours et la concertation qui semblent laisser place à une politique de la crypto brûlée menée au cours des dernières années. 

Une bouffée d’espoirs pour les autres cibles désignées de Gary Gensler. Comme par exemple les plateformes Kraken et Coinbase ou encore le projet Ripple en conflit avec cette instance… depuis 2020 ! Car cette trêve initiée avec Binance pourrait être le point de départ d’une liste plus longue.

Un porte-parole de la plateforme Binance explique comment son entreprise est « reconnaissante » de cette main tendue par la SEC. D’autant plus avec la perspective d’une possible prolongation de ce sursis. Cela principalement afin de permettre un bon avancement des travaux dans les deux camps. Autant dire que la période est très clairement à l’apaisement !

Hugh B

Rédacteur sur le sujet des cryptomonnaies depuis plusieurs années, j’attache beaucoup d’importance à rendre cette technologie accessible au plus grand nombre. J’apprécie tout particulièrement les principes de décentralisation et d’alternative économique et monétaire associés à cet écosystème. Le Web 3 est une aventure à partager !

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